Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATHIAS CUSTER
Karlheinz Haus GmbH, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94507049
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2024

Présentation de la marque MATHIAS CUSTER

Déposée le 15 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Karlheinz Haus GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATHIAS CUSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Karlheinz Haus GmbH domicilié(e) Am Langfeld 36 - 66130 - SAARBRUCKEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERNHARDT domicilié(e) Europaallee 17, D 66113 SARREBRUCK - Allemagne.

La marque MATHIAS CUSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MATHIAS CUSTER est expirée depuis le 15 février 2024.

Karlheinz Haus GmbH a également déposé les autres marques suivantes : A. GASCHY , HENRI MAISON , CAVE VVE WERNER , CHARLES DESROSIERS , BENOIT , MAXIME CASTILLAC


Karlheinz Haus GmbH, Société à responsabilité limitée - Am Langfeld 36 - 66130 - SAARBRUCKEN - Allemagne


Cabinet BERNHARDT - Europaallee 17, D 66113 SARREBRUCK - Allemagne


Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245399 - Publication au BOPI 1997-11-10

Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2257534 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2565079 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 2 février 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°641805 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

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